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Les séances du conseil municipal

L'assemblée communale se réunit régulièrement dans les salons de l'hôtel de ville, au second étage. Les séances annoncées par voie de presse et par affichage sont ouvertes au public.

Prochaine réunion de l'assemblée

La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le mardi 5 juillet 2022 à 19 h dans la grande salle de la mairie.

Ordre du jour  :

I. AFFAIRES GENERALES
   a. Approbation du procès-verbal de la séance du 08/06/22
   b. Définition du nom du tiers lieu
   c. Approbation de la convention de mise à disposition du bâtiment situé 15 dur du champ de foire à la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise

II. MARCHES PUBLICS
   a. Attribution du marché de fourniture de gaz naturel de divers sites de la ville de Vouziers

III. PETITE ENFANCE
   a. Rapport d'activité Délégation de Service Public "Le Petit Prince" 2021
   b. Règlement intérieur pour les services périscolaires

IV. ASSAINISSEMENT
   a. Rapport annuel du délégataire Véolia

 

Les derniers comptes-rendus de conseils

Séances de 2022

Séance du 8 juin 2022

La séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le mercredi 8 juin 2022 à 19 h dans la grande salle de la mairie.

>> Le compte rendu n'a pas encore été approuvé.

L'ordre du jour est le suivant :

  • AFFAIRES GENERALES
  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 31/03/2022
  2. Approbation des règlements intérieurs de salles communales
  3. Approbation du règlement intérieur du tiers lieu
  4. Proposition d’acquisition d’une Licence IV
  5. Création d’un Comité Social Territorial commun avec la Communauté de Communes et sa composition
  • FINANCES
  1. Examen de demandes de subventions diverses
  2. Attribution de subventions diverses aux associations – Comité de Vrizy
  3. Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives
  4. Décision modificative du budget général
  5. Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • URBANISME
  1. Mise à jour du transfert de parcelles sur la ZAE entre la Ville de Vouziers et la Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise
  2. Approbation d’une convention de servitude avec Enedis
  • ENFANCE
  1. Accueil collectif de mineurs 2022 : Tarifs, règlement et organisation
  • AFFAIRES CULTURELLES :
  1. Approbation d’une convention avec Ammareal pour le traitement du désherbage 
Séance du 31 mars 2022

Ordre du jour :

Informations du Maire

I. AFFAIRES GENERALES

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 15/02/2022
  • Désignation de représentants au sein de différents organismes suite à démission
  • Information sur l’état des indemnités des élus pour 2021

II.  FINANCES

  • Attribution d’un fonds de concours à la Ville de Vouziers pour le Centre les Tourelles
  • Compte de gestion et comptes administratifs 2021
  • Affectation des résultats 2021
  • Reprise des résultats des budgets annexes eau de Vouziers et eau de Vrizy au budget principal et transfert au Syndicat du Sud Est (SSE)
  • Approbation du PV de mise à disposition de biens relatif au transfert de la compétence eau potable avec le SSE
  • Dissolution des budgets annexes de l’eau de Vouziers et de l’eau de Vrizy
  • Budgets Primitifs 2022
  • Taux d’imposition 2022
  • Attribution de subventions à diverses associations

III.  AFFAIRES SCOLAIRES

  • Tarifs des dérogations scolaires 2022/2023
  • Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint Louis 2022/2023

IV.  AFFAIRES CULTURELLES : Projet d’agrandissement de la bibliothèque-ludothèque 

TRAVAUX : Avenants au marché de travaux de création de vestiaires et de sanitaires PMR au stade de Vouziers

Séance du 15 février 2022

Ordre du jour :

Compte-rendu du 15 février 2022

I. PRESENTATION BIBLIOTHEQUE/LUDOTHEQUE
II.  APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2021
III. FINANCES

  • Débat d’Orientations Budgétaires
  • Attribution de subventions diverse
  • Approbation de la convention de moyens 2022 au CCAS 
    IV. CULTURE – JEUNESSE – SPORT
  • Attribution de subvention à l’association culturelle Les Tourelles
  • Attribution de subvention à l’harmonie municipale
  • Attribution de subvention à l’association FJEPCS La Passerelle
  • Modification du plan de financement pour le dépôt de dossier DSIL 2022 -  Travaux sur les équipements sportifs
  • Bibliothèque/ludothèque : autorisation de dépôt de demandes de subvention pour son développement 

IV. AFFAIRES GENERALES

  • Désignation de représentants du conseil municipal au sein de différents organismes et associations suite à démissions
  • Avenant à la convention financière entre la ville de Vouziers et le CD08 pour l’étude de faisabilité de réhabilitation de l’école Dodeman
  • Bilan des acquisitions et cessions 2021 de la Commune de Vouziers
  • Autorisation de signature d’un contrat de sécurité avec l’État

V. EAU : approbation du retrait de 13 communes du SSE

Dernière mise à jour : 30 juin 2022

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