Procès verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du mardi 8 novembre 2022 (approuvé au conseil municipal du 13 décembre 2022).

Ordre du jour :

I. POINTS INFORMATIFS

• Présentation du site internet
• Présentation du plan de sobriété

II. AFFAIRES GENERALES

• Approbation du procès-verbal de la séance du 13/09/22
• Modification de l’avis sur les ouvertures dominicales 2022
• Avis sur les ouvertures dominicales 2023 pour commerces de détail alimentaires et non alimentaires
• Concours des maisons fleuries 2022
• Signature d’une convention de mission d’accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) avec le Centre de Gestion 54

III. SCOLAIRE :

• Modification des tarifs de la restauration scolaire

IV. MARCHES PUBLICS :

• Proposition d’avenants au marché de travaux de création de vestiaires et de sanitaires PMR (personne à mobilité réduite) au stade de Vouziers

V. ASSAINISSEMENT :

• Mise en conformité de branchements d’assainissement en domaine privé sur la commune de Vouziers

VI. URBANISME :

• Exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la vente d’une parcelle située Grande rue à Chestres

VII. FINANCES :

• Examen de demandes de subvention diverses
• Autorisation de dépôt de demandes de subvention au titre de La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)/ dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2023
• Décision modificative budgétaire : régularisation à la demande du Trésor Public

Cliquez pour consulter le compte-rendu de la séance du 13 septembre 2022 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 8 novembre).

Liste des délibérations [.pdf] prises lors de cette séance (les délibérations distinctes sont à consulter sur cette page)

Ordre du jour :

I. POINT D’ETAPE SUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG

II. AFFAIRES GENERALES
   a.  Approbation du procès-verbal de la séance du 05/07/22
   b.  Désignation d’un correspondant Incendie et secours
   c.  Avis sur la définition du périmètre géographique des territoires de démocratie sanitaire
   d.  Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement Ratiskovice pour les célébrations d’octobre 2022 

III. SCOLAIRE :
  Autorisation de demande de subvention auprès de la communauté de communes pour un projet pédagogique au Pôle Scolaire Dora Lévi

IV. Eau Potable - Assainissement
   a.  Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2021
   b.  Présentation du RPQS 2021 Assainissement Vrizy et Terron/Aisne (point non délibératif)

V. URBANISME :
   Proposition d’acquisition d’une parcelle cadastrée AH 352

VI. FINANCES :
   Admission en non-valeur de créances éteintes

VII. TRAVAUX DE RESTAURATION DE MURS ET TOITURES :
   Approbation du plan de financement et autorisation de dépôt de demandes de subventions

-> Cliquez pour consulter le procès-verbal de séance du 5 juillet 2022[.pdf] (approuvé au conseil municipal du 13 septembre)

Liste des délibérations[.pdf] prises lors de cette séance (les délibérations distinctes sont à consulter sur cette page)

Ordre du jour :

I. AFFAIRES GENERALES
   a. Approbation du procès-verbal de la séance du 08/06/22
   b. Définition du nom du tiers lieu
   c. Approbation de la convention de mise à disposition du bâtiment situé 15 dur du champ de foire à la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise

II. MARCHES PUBLICS
   a. Attribution du marché de fourniture de gaz naturel de divers sites de la ville de Vouziers

III. PETITE ENFANCE
   a. Rapport d'activité Délégation de Service Public "Le Petit Prince" 2021
   b. Règlement intérieur pour les services périscolaires

IV. ASSAINISSEMENT
   a. Rapport annuel du délégataire Véolia

Cliquez pour consulter le Compte-rendu de la séance du 8 juin 2022 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 5 juillet)

L'ordre du jour est le suivant :

• AFFAIRES GENERALES

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 31/03/2022
2. Approbation des règlements intérieurs de salles communales
3. Approbation du règlement intérieur du tiers lieu
4. Proposition d’acquisition d’une Licence IV
5. Création d’un Comité Social Territorial commun avec la Communauté de Communes et sa composition

• FINANCES

1. Examen de demandes de subventions diverses
2. Attribution de subventions diverses aux associations – Comité de Vrizy
3. Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives
4. Décision modificative du budget général
5. Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

• URBANISME

1. Mise à jour du transfert de parcelles sur la ZAE entre la Ville de Vouziers et la Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise
2. Approbation d’une convention de servitude avec Enedis

• ENFANCE

1. Accueil collectif de mineurs 2022 : Tarifs, règlement et organisation

• AFFAIRES CULTURELLES :

1. Approbation d’une convention avec Ammareal pour le traitement du désherbage 

Cliquez pour consulter le Compte-rendu de la séance du 31 mars 2022 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 8 juin 2022)

Ordre du jour :

Informations du Maire

I. AFFAIRES GENERALES

• Approbation du procès-verbal de la séance du 15/02/2022
• Désignation de représentants au sein de différents organismes suite à démission
• Information sur l’état des indemnités des élus pour 2021

II.  FINANCES

• Attribution d’un fonds de concours à la Ville de Vouziers pour le Centre les Tourelles
• Compte de gestion et comptes administratifs 2021
• Affectation des résultats 2021
• Reprise des résultats des budgets annexes eau de Vouziers et eau de Vrizy au budget principal et transfert au Syndicat du Sud Est (SSE)
• Approbation du PV de mise à disposition de biens relatif au transfert de la compétence eau potable avec le SSE
• Dissolution des budgets annexes de l’eau de Vouziers et de l’eau de Vrizy
• Budgets Primitifs 2022
• Taux d’imposition 2022
• Attribution de subventions à diverses associations

III.  AFFAIRES SCOLAIRES

• Tarifs des dérogations scolaires 2022/2023
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint Louis 2022/2023

IV.  AFFAIRES CULTURELLES : Projet d’agrandissement de la bibliothèque-ludothèque 

TRAVAUX : Avenants au marché de travaux de création de vestiaires et de sanitaires PMR au stade de Vouziers

Compte-rendu du 15 février 2022 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 31 mars 2022)

Ordre du jour :

I. PRESENTATION BIBLIOTHEQUE/LUDOTHEQUE
II.  APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2021
III. FINANCES

• Débat d’Orientations Budgétaires
• Attribution de subventions diverse
• Approbation de la convention de moyens 2022 au CCAS 
  IV. CULTURE – JEUNESSE – SPORT

• Attribution de subvention à l’association culturelle Les Tourelles
• Attribution de subvention à l’harmonie municipale
• Attribution de subvention à l’association FJEPCS La Passerelle
• Modification du plan de financement pour le dépôt de dossier DSIL 2022 -  Travaux sur les équipements sportifs
• Bibliothèque/ludothèque : autorisation de dépôt de demandes de subvention pour son développement 

IV. AFFAIRES GENERALES

• Désignation de représentants du conseil municipal au sein de différents organismes et associations suite à démissions
• Avenant à la convention financière entre la ville de Vouziers et le CD08 pour l’étude de faisabilité de réhabilitation de l’école Dodeman
• Bilan des acquisitions et cessions 2021 de la Commune de Vouziers
• Autorisation de signature d’un contrat de sécurité avec l’État

V. EAU : approbation du retrait de 13 communes du SSE