Procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du 27 novembre 2023 (disponible prochainement).

Liste des délibérations du conseil municipal du 27 novembre 2023

Ordre du jour :

INFORMATIONS DU MAIRE

POINT INFORMATIF

• Présentation du projet de réaménagement de la place Carnot

POINTS DELIBERATIFS

1. ADMINISTRATION GENERALE :
   1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16/10/2023
   2. Approbation de la convention de location de la Licence IV
   3. Avis du conseil municipal sur un dossier de demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)
2. RESSOURCES HUMAINES : Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (Décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023)
3. CULTURE : Proposition d’attribution de subvention à l’association Chorale Cecilia
4. FINANCES :
   1. Proposition d’attribution de subvention à l’amicale des sapeurs-pompiers de Vouziers
   2. Décision modificative budgétaire – Assainissement – Régularisation du chapitre 67
   3. Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations pour le Budget Principal et son budget annexe le Lotissement
   4. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) pour le Budget Principal et son budget annexe le Lotissement
   5. Autorisation de dépôt de demandes de subvention au titre de la DETR/DSIL 2024 :

• Demande de subventions pour les travaux de modernisation des ateliers municipaux
• Demande de subventions pour la création d’une passerelle
• Demande de subventions pour des travaux de restauration de murs et toitures
• Demande de subventions pour le plan d’investissement global de voirie

Procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du 16 octobre 2023 (disponible prochainement).

Liste des délibérations du conseil municipal du 16 octobre 2023

Ordre du jour :

POINTS INFORMATIFS

Informations du maire

POINTS DELIBERATIFS

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/09/2023
2. FINANCES
   1. Virement de crédits opérés depuis le chapitre 022 des dépenses imprévues -  Budget principal ;
   2. Pertes sur créances irrecouvrables – Créances éteintes – Budget principal ;
   3. Décision modificative budgétaire – Assainissement – Régularisation du chapitre 66 ;
   4. Décision modificative au profit du chapitre 012 - Charges de personnel ;
   5. M57* - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement pour le Budget principal et son budget annexe : le lotissement ;
   6. M57* - Apurement du compte 1069 pour le passage en M57 - Budget principal ;
   7. M57* - Décision modificative au profit du compte 1068 pour l’apurement du compte 1069 dans le cadre du passage en M57 – Budget principal.
3. ADMINISTRATION GENERALE 
   1. SPL XDEMAT : renouvellement de la convention de prestations intégrées pour la période 2024-2028 ;
   2. Proposition d’adhésion au service Santé et Sécurité au Travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Ardennes (FPT 08) ;
   3. Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agent.
4. CADRE DE VIE : Concours des maisons fleuries 2023.
5. URBANISME 
   1. Avis sur le dossier d’intention de démolir d’Habitat 08 ;
   2. Projet de cession de parcelles communales à Mme CAILLET et M. BARRÉ - rue de Sainte Marie à Vouziers.

* L'instruction budgétaire et comptable M57 est le cadre juridique qui réglemente la comptabilité des collectivités territoriales françaises. Elle est destinée à remplacer les précédentes instructions : M14 pour les communes et EPCI, M52 pour les départements, M71 pour les régions. Elle sera généralisée et rendue obligatoire en 2023.  Wikipédia

Procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du 19 septembre 2023 (disponible prochainement).

Liste des délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2023

Ordre du jour :

POINT INFORMATIFS

• Informations du maire.

POINTS DELIBERATIFS

1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 4 ET 10 JUILLET 2023 (annexes au point 1 – PV).

2. FINANCES

• a) Décision modificative au profit du chapitre 20 – Article 2031 – Frais d’études (immobilisations incorporelles) ;
• b) Décision modificative au profit du chapitre 011 – Article 615 221 - Bâtiments publics.

3. SPORT – ENFANCE – CULTURE :

• Approbation de la convention de refacturation d’un accompagnateur de bus scolaire pour le circuit La Croix-aux-Bois => Vouziers (annexe au point 3 : convention).

4. ADMINISTRATION GENERALE 

• a) Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement à Ratiskovice pour les célébrations d’octobre 2023 ;
• b) Inscription de la nécropole de Chestres au Patrimoine Mondial de l’UNESCO (annexes au point 4b – convention + charte) ;
• c) Désignation d’un référent déontologue (annexes au point 4c : convention + charte) ;
• d) Avis sur les ouvertures dominicales 2024 pour les commerces de détail alimentaire et non alimentaire.

5. ASSAINISSEMENT 

• a) Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif 2022 (annexe au point 5a – RPQS* assainissement collectif) ;
• b) Présentation des rapports sur le prix et la qualité des service eau potable et Assainissement non collectif 2022 (annexes au point 5b – RPQS* assainissement non collectif).

* RPQS : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service

Procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du 10 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 10 juillet 2023

Ordre du jour :

I. ASSAINISSEMENT

• Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement (VEOLIA) – Année 2022

II. MARCHÉS PUBLICS

• Attribution du marché de prestation de restauration scolaire pour la Ville de Vouziers

III. URBANISME

• Demande de révision du Site Patrimonial Remarquable de Vouziers

Procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du 4 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2023

Ordre du jour :

POINTS INFORMATIFS

I. INFORMATIONS DU MAIRE

II. MISE A DISPOSITION DU MINIBUS DE LA VILLE

POINTS DELIBERATIFS

I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2023 ET DU 02/05/2023

II. FINANCES

• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
• Décision modificative au profit du chapitre 012 - Charges de personnel
• Régularisation pour paiement de subventions

III. SPORT – ENFANCE - CULTURE

• Proposition d’attribution de subventions aux associations sportives
• Proposition d’attribution de subventions aux associations culturelles
• Rapport d’activité 2022 Délégation de service public « Le Petit Prince »
• Modification de règlement intérieur de la bibliothèque-ludothèque 
• Tarifs de location de la salle Bellevue

IV. ADMINISTRATION GENERALE

• Proposition d’avenants aux conventions de création de services communs : Administration générale, Habitat Urbanisme, Services Techniques et Services à la population
• Création d’un service commun Déchets ménagers – Propreté (Annexe point 4b – convention)
• Désignation d’un représentant au conseil d’administration des Tourelles suite à démission

V. ASSAINISSEMENT : Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement (VEOLIA) – Année 2022
VI. MARCHES PUBLICS : Attribution du marché de prestation de restauration scolaire pour la Ville de Vouziers
VII. URBANISME : Demande de révision du Site Patrimonial Remarquable de Vouziers 

Procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du 2 mai 2023 (approuvé au conseil municipal du 4 juillet 2023).

Liste des délibérations du conseil municipal du 2 mai 2023

Ordre du jour :

I. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28/02/2023

II. URBANISME

• Demande de création d’un plan de secteur sur Vouziers (dans le cadre du PLUi)
• Cession d’une parcelle communale au 20 rue de l’Agriculture à Vouziers

III. CULTURE – JEUNESSE - SPORT

1. Proposition d’attribution de subventions aux associations – Comité de Vrizy
2. Proposition de modification du règlement intérieur de la bibliothèque - ludothèque Marcel Ortega
3. Projet de requalification de l’ancien tribunal en espace polyvalent à vocation culturelle et touristique

Procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du 28 mars 2023 (approuvé au conseil municipal du 4 juillet 2023).

Listé des délibérations du conseil municipal du 28 mars 2023

Ordre du jour : 

I. FINANCES

•  Vote des comptes de gestion 2022
•  Vote des comptes administratifs 2022
•  Affectation des résultats 2022
•  Taux d’imposition 2023
•  Budgets Primitifs 2023
•  Création d’une Autorisation de Programme / Crédit de paiement pour l’opération de rénovation urbaine de la place Carnot

II. AFFAIRES SCOLAIRES / EXTRASCOLAIRES

•  Création des nouveaux tarifs de cantine
•  Tarifs des dérogations scolaires 2023/2024
•  Participation aux frais de fonctionnement de l’Ecole Saint Louis 2023/2024
•  Modalités de l’Accueil Collectif de Mineurs pour 2023

III. AFFAIRES SPORTIVES : Définition des critères d’attribution de subvention aux associations sportives

IV. AFFAIRES GENERALES

•  Création d’une servitude relative au passage d’une canalisation électrique souterraine
•  Retrait de la Communauté de Communes des Crêtes-Préardennaises du Syndicat d’eau et d’assainissement du Sud Est des Ardennes
•  Approbation de la convention de mise à disposition de matériel de la commune à l’Escadron 33/7 de Gendarmerie Mobile de Vouziers

V. PROPOSITION DE MOTION CONTRE LA FERMETURE D’UNE CLASSE AU POLE SCOLAIRE DORA LEVI

Procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du 28 février 2023 (approuvé au conseil municipal du 2 mai 2023).

Liste des délibérations du conseil municipal du 28 février 2023

Ordre du jour :

I.  APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 13 DECEMBRE 2022

II.  FINANCES

• Information sur l'état des indemnités des élus pour l'année 2022
• Information sur une décision modificative 2022 : Virement de crédits provenant des dépenses imprévues
• Acceptation d'un legs
• Débat d'Orientations Budgétaires 2023
• Approbation de la convention de moyens 2023 au CCAS
• Demande de fonds de concours à l'intercommunalité pour le fonctionnement des Tourelles et dépenses d'investissement

III.  CULTURE - JEUNESSE - SPORT

• Attribution de subvention à l'association FJEPCS La Passerelle
• Attribution de subvention à l'association culturelle Les Tourelles
• Attribution de subvention à l'harmonie municipale
• Attribution de subvention à l'association BRONCA
• Modification du règlement intérieur des équipements sportifs 

IV.  AFFAIRES GENERALE

• Désignation de représentants du conseil municipal au sein de différents organismes et associations suite à démissions
• Bilan des acquisitions et cessions 2022 de la Commune de Vouziers

V. RESSOURCES HUMAINES

• Proposition de création d'un emploi de chef de service de police municipale principal de 2ème classe 

Compte-rendu du 13 décembre 2022 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 28 février 2023)

Listé des délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2022

Ordre du jour : 

I. POINTS INFORMATIFS
II. AFFAIRES GENERALES

•  Approbation du procès-verbal de la séance du 08/11/2022
•  Désignation dans les commissions suite à démission d’un conseiller municipal
•  Autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales des Ardennes
•  Tarifs communaux
•  Autorisation de signature d’un bail avec la Direction Régionale des Finances Publiques pour l’occupation par l’Inspection de l’Eduction Nationale d’une partie des locaux de Dodeman

III. AMENAGEMENT :

•  Convention de groupement de commandes pour la signalétique de rabattement de la voie verte

IV. FINANCES :

•  Examen d’une demande de subvention associative
•  Autorisation de versement d’un acompte sur subvention 2023 à l’association Les Tourelles
•  Autorisation de dépôt de demandes de subvention : Requalification du centre-bourg et Sécurisation et mise aux normes des équipements sportifs
•  Modification du plan de financement du projet de rénovation de toitures et murets
•  Autorisation de paiement des dépenses d’investissement sur 2023
•  Proposition d’admissions en non-valeur
•  Vote des comptes administratifs 2021 – régularisation comptable à la demande du Trésor public
•  Décisions modificatives budgétaires – régularisation comptable à la demande du Trésor public

Procès verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du mardi 8 novembre 2022 (approuvé au conseil municipal du 13 décembre 2022).

Liste des délibérations

Ordre du jour :

I. POINTS INFORMATIFS

• Présentation du site internet
• Présentation du plan de sobriété

II. AFFAIRES GENERALES

• Approbation du procès-verbal de la séance du 13/09/22
• Modification de l’avis sur les ouvertures dominicales 2022
• Avis sur les ouvertures dominicales 2023 pour commerces de détail alimentaires et non alimentaires
• Concours des maisons fleuries 2022
• Signature d’une convention de mission d’accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) avec le Centre de Gestion 54

III. SCOLAIRE :

• Modification des tarifs de la restauration scolaire

IV. MARCHES PUBLICS :

• Proposition d’avenants au marché de travaux de création de vestiaires et de sanitaires PMR (personne à mobilité réduite) au stade de Vouziers

V. ASSAINISSEMENT :

• Mise en conformité de branchements d’assainissement en domaine privé sur la commune de Vouziers

VI. URBANISME :

• Exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la vente d’une parcelle située Grande rue à Chestres

VII. FINANCES :

• Examen de demandes de subvention diverses
• Autorisation de dépôt de demandes de subvention au titre de La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)/ dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2023
• Décision modificative budgétaire : régularisation à la demande du Trésor Public

Cliquez pour consulter le compte-rendu de la séance du 13 septembre 2022 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 8 novembre).

Liste des délibérations [.pdf] prises lors de cette séance (les délibérations distinctes sont à consulter sur cette page)

Ordre du jour :

I. POINT D’ETAPE SUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG

II. AFFAIRES GENERALES
   a.  Approbation du procès-verbal de la séance du 05/07/22
   b.  Désignation d’un correspondant Incendie et secours
   c.  Avis sur la définition du périmètre géographique des territoires de démocratie sanitaire
   d.  Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement Ratiskovice pour les célébrations d’octobre 2022 

III. SCOLAIRE :
  Autorisation de demande de subvention auprès de la communauté de communes pour un projet pédagogique au Pôle Scolaire Dora Lévi

IV. Eau Potable - Assainissement
   a.  Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2021
   b.  Présentation du RPQS 2021 Assainissement Vrizy et Terron/Aisne (point non délibératif)

V. URBANISME :
   Proposition d’acquisition d’une parcelle cadastrée AH 352

VI. FINANCES :
   Admission en non-valeur de créances éteintes

VII. TRAVAUX DE RESTAURATION DE MURS ET TOITURES :
   Approbation du plan de financement et autorisation de dépôt de demandes de subventions

-> Cliquez pour consulter le procès-verbal de séance du 5 juillet 2022[.pdf] (approuvé au conseil municipal du 13 septembre)

Liste des délibérations[.pdf] prises lors de cette séance (les délibérations distinctes sont à consulter sur cette page)

Ordre du jour :

I. AFFAIRES GENERALES
   a. Approbation du procès-verbal de la séance du 08/06/22
   b. Définition du nom du tiers lieu
   c. Approbation de la convention de mise à disposition du bâtiment situé 15 dur du champ de foire à la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise

II. MARCHES PUBLICS
   a. Attribution du marché de fourniture de gaz naturel de divers sites de la ville de Vouziers

III. PETITE ENFANCE
   a. Rapport d'activité Délégation de Service Public "Le Petit Prince" 2021
   b. Règlement intérieur pour les services périscolaires

IV. ASSAINISSEMENT
   a. Rapport annuel du délégataire Véolia

Cliquez pour consulter le Compte-rendu de la séance du 8 juin 2022 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 5 juillet)

L'ordre du jour est le suivant :

• AFFAIRES GENERALES

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 31/03/2022
2. Approbation des règlements intérieurs de salles communales
3. Approbation du règlement intérieur du tiers lieu
4. Proposition d’acquisition d’une Licence IV
5. Création d’un Comité Social Territorial commun avec la Communauté de Communes et sa composition

• FINANCES

1. Examen de demandes de subventions diverses
2. Attribution de subventions diverses aux associations – Comité de Vrizy
3. Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives
4. Décision modificative du budget général
5. Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

• URBANISME

1. Mise à jour du transfert de parcelles sur la ZAE entre la Ville de Vouziers et la Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise
2. Approbation d’une convention de servitude avec Enedis

• ENFANCE

1. Accueil collectif de mineurs 2022 : Tarifs, règlement et organisation

• AFFAIRES CULTURELLES :

1. Approbation d’une convention avec Ammareal pour le traitement du désherbage 

Cliquez pour consulter le Compte-rendu de la séance du 31 mars 2022 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 8 juin 2022)

Ordre du jour :

Informations du Maire

I. AFFAIRES GENERALES

• Approbation du procès-verbal de la séance du 15/02/2022
• Désignation de représentants au sein de différents organismes suite à démission
• Information sur l’état des indemnités des élus pour 2021

II.  FINANCES

• Attribution d’un fonds de concours à la Ville de Vouziers pour le Centre les Tourelles
• Compte de gestion et comptes administratifs 2021
• Affectation des résultats 2021
• Reprise des résultats des budgets annexes eau de Vouziers et eau de Vrizy au budget principal et transfert au Syndicat du Sud Est (SSE)
• Approbation du PV de mise à disposition de biens relatif au transfert de la compétence eau potable avec le SSE
• Dissolution des budgets annexes de l’eau de Vouziers et de l’eau de Vrizy
• Budgets Primitifs 2022
• Taux d’imposition 2022
• Attribution de subventions à diverses associations

III.  AFFAIRES SCOLAIRES

• Tarifs des dérogations scolaires 2022/2023
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint Louis 2022/2023

IV.  AFFAIRES CULTURELLES : Projet d’agrandissement de la bibliothèque-ludothèque 

TRAVAUX : Avenants au marché de travaux de création de vestiaires et de sanitaires PMR au stade de Vouziers

Compte-rendu du 15 février 2022 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 31 mars 2022)

Ordre du jour :

I. PRESENTATION BIBLIOTHEQUE/LUDOTHEQUE
II.  APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2021
III. FINANCES

• Débat d’Orientations Budgétaires
• Attribution de subventions diverse
• Approbation de la convention de moyens 2022 au CCAS 

IV. CULTURE – JEUNESSE – SPORT 

• Attribution de subvention à l’association culturelle Les Tourelles
• Attribution de subvention à l’harmonie municipale
• Attribution de subvention à l’association FJEPCS La Passerelle
• Modification du plan de financement pour le dépôt de dossier DSIL 2022 -  Travaux sur les équipements sportifs
• Bibliothèque/ludothèque : autorisation de dépôt de demandes de subvention pour son développement 

IV. AFFAIRES GENERALES

• Désignation de représentants du conseil municipal au sein de différents organismes et associations suite à démissions
• Avenant à la convention financière entre la ville de Vouziers et le CD08 pour l’étude de faisabilité de réhabilitation de l’école Dodeman
• Bilan des acquisitions et cessions 2021 de la Commune de Vouziers
• Autorisation de signature d’un contrat de sécurité avec l’État

V. EAU : approbation du retrait de 13 communes du SSE

Compte rendu du 14 décembre 2021 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 14 février 2022)

Ordre du jour :

I. AFFAIRES GENERALES

a. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2021
b. Désignation d’un membre au sein de la commission « Affaires sportives »

II. FINANCES

a. Admissions en non-valeur
b. Décisions modificatives
c. Inscription de  provisions pour dépréciation liée aux impayés sur le budget de l’eau de Vouziers
d. Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2022
e. Proposition d’avance sur subventions 2022
f. Attribution d’une subvention à l’association LISA
g. Tarifs 2022

III. AFFAIRES SPORTIVES :

a. Demande de subvention Equipements sportifs

IV. TRAVAUX

a. Demande de subvention plan investissement global voirie 2022
b. Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel

V. URBANISME

a. Renouvellement de la convention d’occupation temporaire entre VNF et la ville de Vouziers
b. Signature de l’acte notarié créant une servitude relative à l’installation d’une conduite de gaz souterraine

Cliquez pour consulter le compte-rendu de séance du 4 novembre 2021[.pdf] (approuvé au conseil municipal du 14 décembre 2021)

Ordre du jour :

Affaires générales

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2021
2. Recensement 2022 : Création des emplois vacataires
3. Transmission du rapport d’activités de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise
4. Ouverture dominicale des commerces de détails en 2022
5. Concours des maisons fleuries 2021

Eau et assainissement

1. Désignation des 3 élus représentant la Commune de Vouziers au syndicat d’eau et d’assainissement du Sud Est.
2. Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2020 pour le service des eaux Vouziers historique et de Vrizy et Service Assainissement Vouziers Historique
3. Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2020 - Assainissement Vrizy et Terron/Aisne
4. Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2019 et 2020 - Eau potable du SIAEP des Grands Aulnois (pour le secteur de Terron sur Aisne)

Finances

1. Attribution de subvention à l’association Croix Rouge
2. Attribution de subvention de fonctionnement à l’association « Etoile Bleue de Vouziers 

Point non délibérant

Point d’information et d’échanges sur l’avancement du projet de requalification du centre-bourg

Cliquez pour consulter le compte-rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 22 septembre 2021 [.pdf] (approuvé au conseil municipal du 4 novembre 2021)

Ordre du jour :

I. AFFAIRES GENERALES

a. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021
b. Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement Ratiskovice pour les célébrations du 28/10/2021.

II. EAU ET ASSAINISSEMENT

a. Rapport annuel du délégataire du service public de l’eau potable – Année 2020
b. Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement – Année 2020
c. Transfert de la compétence Assainissement non collectif au Syndicat d’eau et d’assainissement du Sud-est des Ardennes

III. FINANCES

a. Attribution de subventions
b. Compte administratif modifié du budget de l’eau de Vrizy
c. Décisions modificatives

IV. URBANISME / AFFAIRES FONCIERES

a. Procès-verbal de mise à disposition des bâtiments de l’école Avetant avec la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise
b. Vente d’un terrain à la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise
c. Autorisation de signature d’une convention avec le CMPP pour l’utilisation des locaux de l’ancienne école Taine

V. SCOLAIRE

a. Plan de relance Continuité pédagogique - Reversement de la subvention à l’école Saint-Louis
b. Autorisation de remboursement des soldes créditeurs pour la cantine et la garderie
c. Autorisation de mise en place d’un espace sans tabac en partenariat avec la Ligue contre le Cancer devant le pôle scolaire Dora Lévi

Cliquez pour consulter le compte rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 29 juin 2021 [.pdf] (approuvé au conseil du 22 septembre 2021)

Ordre du jour :

I. COMMUNICATION 

a. Présentation de la nouvelle charte graphique par la société Champagne Création
b. Proposition de plan de financement pour la refonte du site internet de la ville

II. AFFAIRES GENERALES

a. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mai 2021
b. Autorisation de signature de l’avenant à la convention ACCOR pour prolongation de délai
c. Proposition d’attribution de subventions à diverses associations

III. URBANISME

a. Autorisation de vente d’une partie du domaine public à VOUZIERS (Terron-sur-Aisne)
b. Autorisation de vente d’une partie du domaine public à VOUZIERS (Vrizy)

IV. SPORT

a. Attribution du marché de travaux de création de vestiaires et de sanitaires PMR-Personnes à Mobilité Réduite - dans les locaux annexes du stade municipal
b. Modification du plan de financement et autorisation à solliciter des subventions.
c. Attribution de subventions aux associations sportives

V. Enfance : Rapport d’activité DSP « Le petit prince » 2020

VI. Scolaire : Horaires du pôle scolaire Dora Lévi en septembre 2021

Cliquez pour consulter le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 11 mai 2021 [.pdf] (approuvé le 29 juin 2021)

Ordre du jour :

I. Présentation par GRDF du projet de développement de la méthanisation dans le Vouzinois

II. Affaires générales
a. Approbation du Procès-verbal de la séance du 30 mars 2021
b. Convention de raccordement d’une unité de production de biométhane avec GRDF
c. Dispositif « Petites villes de demain »
d. Proposition de transfert de la compétence d’organisation de la mobilité à la Communauté de Communes

III. Affaires extrascolaires
Accueil Collectif de Mineurs : Proposition d’organisation et de tarifs

IV. Affaires culturelles
Aide exceptionnelle aux bibliothèques pour l’acquisition d’ouvrages dans la cadre du plan de relance

V. Urbanisme
Déclassement partiel de la voirie communale

VI. Travaux
Avenant pôle scolaire – Lot Electricité

VII. Finances
a. Proposition de décision modificative du budget général
b. Subventions aux associations diverses

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du mardi 30 mars 2021 [.pdf] (approuvé au conseil du 11 mai 2021)

Ordre du jour :

Informations du Maire

A-  AFFAIRES GENERALES

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 09 février 2021
2. Information sur l’état des indemnités des élus pour l’année 2019 et 2020
3. Constitution des commissions de travail
4. Constitution des comités consultatifs
5. Signature d’une convention concernant la réalisation de la prestation de mise sous pli de la propagande électorale

B-  FINANCES

1. Attribution d’un fonds de concours Centre les Tourelles
2. Attribution d’un fonds de concours Eclairage les Tourelles
3. Compte de gestion et comptes administratifs 2020
4. Affectation des résultats 2020
5. Budgets Primitifs 2021
6. Vote des taux d’imposition
7. Subvention au CCAS
8. Subvention au FJEPCS, Tourelles et Harmonie municipale
9. Subvention aux associations diverses
10. Garantie d’emprunt

C-   AFFAIRES SCOLAIRES

1. Tarifs des dérogations scolaires 2021/2022
2. Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint-Louis 2020/2021 et 2021/2022
3. Motion fermeture de classe
4. Autorisation de demande de subvention appel à projets numérique

D-  TRAVAUX

1. Avenants aux marchés de travaux pôle scolaire
2. Autorisation de demande de subvention Travaux de rénovation des vitraux de l’église de Vrizy

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 9 février 2021 à la salle Bellevue [.pdf] (approuvé le 30 mars 2021)

Ordre du jour :

Infos du Maire

AFFAIRES GENERALES

• Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 Décembre 2020
• Pacte de gouvernance
• Convention pour la stérilisation des chats

CULTURE

• Convention tripartite avec la FRMJC (mars-août 2021)

FINANCES

• Débat des Orientations Budgétaires
• Tarifs commune déléguée de Terron sur Aisne
• Approbation de la convention financière entre la ville de Vouziers et le Département des Ardennes pour l’étude de faisabilité pour l’installation de la Maison des Solidarités dans l’école primaire Dodeman

AFFAIRES FONCIERES

• Vente d’une parcelle à l’EDPAMS

TRAVAUX

• Avenants pôle scolaire Dora Lévi

EAU ET ASSAINISSEMENT

• Validation de l’adhésion de la commune de Vouziers au SSE
• Approbation du zonage assainissement

Compte-rendu de la séance du 15 décembre 2020 du conseil municipal de Vouziers (approuvé le 9 février 2021).

Ordre du jour :

Informations du Maire

A - Affaires générales

1)      Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020

2)      Enquête publique construction d’une unité de méthanisation à Contreuve         

B - Affaires sportives et culturelles

1)    Annexe financière de la convention tripartite de partenariat pour le développement culturel de la ville de Vouziers et de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

C - Finances

1)      Subventions aux associations

2)      Admission en non-valeur

3)      Décision modificative du budget de l’eau de Vrizy

4)      Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2021

5)      Tarifs 2021

6)      Pôle scolaire Dora Levi : AP/CP

7)      Tarifs 2021 de l’eau de Vouziers

8)      Reprise anticipée des résultats et BP 2021 eau de Vouziers

9)      Assujettissement à la TVA des budget eau de Vouziers et assainissement de Vouziers

D - Affaires foncières 

1)    Déclassement partiel de la voirie communale

E – Urbanisme

1) Evolution des Périmètres Délimités des Abords (PDA), suite aux résultats de l’enquête publique 

2) PLU de Vouziers

F - Affaires de personnel

1)    Ouverture d’un compte CET aux agents de la Police Municipale